Qui peut valoir des prétentions du contrat de transport de marchandises

Périodiquement j'ai la chance d'analyser la validité des revendications adressées à l'assurance de la responsabilité du transporteur d'assurance (OCP) après une liquidation totale. Pas toujours lire acte est un testament aux experts en sinistres professionnalisme szkodowych. La tâche principale d'évaluer la validité des demandes présentées doit être une analyse, si le demandeur a droit à son redressement. La pratique de l'action de plusieurs compagnies d'assurances, cependant, montre, que cette question est souvent négligée dans le cadre de la liquidation. De même, les transporteurs eux-mêmes sont en bonne voie, pour lesquels les demandes d'indemnisation sont formulées. Souvent, cela se traduit par un paiement de la rémunération, pour les candidats à des demandes ne font pas partie.

Les principes généraux de droit de la responsabilité et le transport

La règle de droit civil est, que la demande d'indemnisation est la personne, qui a subi des dommages en raison de circonstances particulières. Dans le cas des revendications fondées sur le contrat est habituellement une personne qui est partie à un contrat avec le débiteur. Droit des transports, même si elle s'inscrit dans le cadre de la loi civile, introduit des exceptions de grande envergure à cette règle. La légitimité de fond de la personne blessée a été remplacé ici la légitimité formelle de la personne indiquée dans les règlements comme une qualification. Cela signifie que, QUE la réclamation peut être demandée par la personne, ce qui en fait n'a pas subi de dommages, SOUS CONDITION, qui appartient à une catégorie de personnes autorisées par la loi. Il ne s'ensuit pas, cependant,, que la demande d'indemnisation pour les dommages en cours d'expédition n'est pas tenu de prouver les dommages - le fait de la blessure et le montant doit encore être démontré par une personne autorisée. Le titulaire n'a pas besoin de prouver la, que les dommages dans sa propriété. Par conséquent, la règle ci-dessus dans la situation inverse, lorsque la victime demande występuje, mais ce n'est pas indiqué dans les règlements comme étant admissibles, Une telle affirmation ne doit pas être satisfait.

D'ajustement interne

Dans la loi polonaise des transports sous art. 75 paragraphe. 3 Point 2 b éclairé le droit de réclamer une indemnisation pour les dommages lors de l'expédition est l'expéditeur ou le destinataire, selon, lequel d'entre eux a le droit de disposer de l'envoi. SUIVANT art. 53 pr.przew. un tel droit dans le cadre de transport en règle générale, l'expéditeur przysługuje (à moins qu'il ne dispose d'une copie de la lettre de connaissement du destinataire), Cependant, il passe à la m.in destinataire. avec l'adoption de son connaissement ou le reçu de livraison. Dans la plupart des cas, affirme ainsi le contrat de transport est en droit de le destinataire, et pas de l'expéditeur. Le souci des blessures les plus fréquemment rapportés pour les dommages ou la destruction de l'envoi, lorsque le destinataire de ce fait dans le projet de loi accepté de connaissement. Et en cas de perte de l'expédition habituellement le droit de réclamer sera l'expéditeur, ou, si l'expédition, ou le connaissement ne sont pas délivrés à l'acquéreur.

La réglementation internationale

De la même façon de formuler la légitimité des revendications réglées dans les conventions internationales relatives au fret ferroviaire. W l'art. 44 § 1 L'annexe B de la COTIF contenant les Règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire des marchandises (CIM) à condition, que, en principe le droit de demander le transfert de l'expéditeur au destinataire, avec l'adoption du projet de loi du connaissement ou de la réception de la livraison par celui-ci. En outre, cependant, art. 17 § 3 indiqué, le client peut présenter des demandes avec le contrat de transport en cas de perte de l'envoi.

Pose des problèmes beaucoup plus afin de déterminer la personne qui a droit à la Convention CMR transport routier international de marchandises de régulation. En plus de la déclaration en art. 13 paragraphe. 1, que dans le cas de la perte de l'envoi le destinataire peut faire valoir des droits à ce titre, Convention CMR ne précise pas une personne en droit de réclamer. Ce traitement conduit à une éruption de la vraie doctrine et la jurisprudence des Etats membres de la Convention sur la théorie, qui a le droit de faire valoir en vertu de la Convention des contrats de transport. Les personnes autorisées sont mentionnés afin m.in. entités ayant le droit de disposer de la livraison, effectivement blessés, partie au contrat de transport ou une personne désignée par le droit national. Il ne fait aucun doute, qu'une telle un grand nombre de théories sur les questions fondamentales, qui est de déterminer la légitimité à la revendication, ne facilite pas les actions des deux parties au contrat de transport et d'assurance.

Heureusement, dans le cas d'une procédure devant les juridictions polonaises semblent, que la question a finalement été résolu dans deux décisions de la Cour suprême: DU JOUR 3 Septembre 2003 r. ref. agir II CKN 415/01 et de 5 Décembre 2003 r. ref. agir IV CK 264/02. Dans les deux décisions, la Cour suprême a statué, que l'absence d'une définition de la personne habilitée à la Convention CMR se référer à la loi polonaise des transports, ce qui implique le droit de réclamer le droit de disposer de l'envoi. Parce que la Convention CMR doit en art. 12, qui a les droits pour se débarrasser de l'envoi, devrait être, C'est une disposition qui détermine la catégorie de personnes pouvant prétendre à. Selon son contenu, en règle générale, le pouvoir de disposer de livraison sont en droit de l'expéditeur jusqu'au destinataire de transmettre le deuxième exemplaire de la lettre de connaissement (accompagnant l'envoi) ou exiger que le bénéficiaire de lui délivrer l'expédition. Après le transfert du projet de loi des droits de connaissement destinataire afin que le destinataire passe. Cela signifie que, que aussi dans le cas du transport routier international, les destinataires auront droit dans la plupart des cas de dommages à l'envoi, et pas de l'expéditeur.

Les sous-traitants

Il vaut la peine de faire une réservation, que ces considérations s'appliquent à la relation entre les parties au contrat de transport et le transporteur est souvent désigné comme le transporteur contractuel primaire. Différent que la question des revendications contre les sous-traitants de dire parent. le transporteur de fait. Comme un sous-traitant agissant pour le compte du parent n'est pas lié par une relation ou l'expéditeur, ni avec le destinataire, seule entité, ce qui peut rendre contre le transporteur sous-traitant, qui a ordonné le sous-traitant le transport (lui apparaissant comme étant l'expéditeur). Ces droits ne sont pas en droit de l'émetteur et le récepteur, qui peut diriger son recours contre le transporteur principal.

La pratique de la conduite

Bien que la légitimité du demandeur le dommage est aussi important d'estimer la responsabilité du transporteur, dans une procédure de liquidation d'assurance se concentrent souvent sur le dernier élément. Pendant ce temps, un pourcentage significatif de cas des réclamations de personnes non autorisées sont. C'est parce qu'un tel recours contre le transporteur dirige l'opérateur, qui a avec lui un contrat de transport ou de l'expéditeur, ne sont pas toujours qui est également le destinataire (si une entité a une telle expédition à votre adresse apparaît dans le double rôle de l'expéditeur et le récepteur). Comme indiqué ci-dessus la, Dans la plupart des cas, le droit de réclamer le bénéficiaire a droit, et pas de l'expéditeur. Souvent, donc, vient de verser une indemnité à une personne non autorisée. Ce paiement doit être évaluée en vertu des dispositions de l'enrichissement sans cause, et la naissance donnent habituellement seront requis pour le remboursement à la personne, qui a reçu une telle prestation. Une conséquence plus grave pourrait être la nécessité de re-paiement d'une indemnité par l'assurance en cas, lorsque la demande suivante se produit, la personne qui a droit.

À la lumière de l'analyse qui précède de la validité des demandes de dommages lors de l'expédition doit commencer par une évaluation de la légitimité du demandeur. Il ne faut pas oublier, que l'absence d'autorisation du contrat de transport ne sera pas toujours être identifié avec infondées. Dans de nombreux cas, ces demandes ne peut être justifiée en raison d'un autre titre, en particulier en vertu des dispositions de la responsabilité délictuelle. Mais ensuite examiné si les revendications seront basées sur des critères autres. Mais il s'agit d'un sujet dans une rubrique distincte.